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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOVERT
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ECOVERT CREATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOVERT CREATION
ECOVERT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93474654
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2013

Présentation de la marque ECOVERT CREATION

Déposée le 28 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOVERT CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOVERT domicilié(e) Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon,69970 CHAPONNAY (dossier no 2250268) - 69970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 438 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2250268) - 69006 - France.

La marque ECOVERT CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOVERT CREATION est expirée depuis le 1 octobre 2013.

ECOVERT a également déposé les autres marques suivantes : ECOVERT ENVIRONNEMENT , ECOVERT , L'ABRI CYCLETTE , DUPLEX , GIGONNE , IRIS , UN GRAIN D'AVANCE, DES IDEES VERTES , TRIPLEX , RESIDENCE , L'ABRICYCLETTE


ECOVERT, Société par actions simplifiée - Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon,69970 CHAPONNAY (dossier no 2250268) - 69970 - France - SIREN 340438654


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2250268) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250268 - Publication au BOPI 2003-10-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 23 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°251810 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466626 - Publication au BOPI 2008-01-10

Inscription le 16 octobre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°379739 - Publication au BOPI 2003-10-16

Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377797 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 20 octobre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°379892 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 3 novembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°380782 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 10 janvier 2008 - Changement d'adresse n°466624 - Publication au BOPI 2008-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Mobiliers à usage urbain métalliques ou non métalliques.Conteneurs métalliques ou non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.